URL du site : http://www.devly.fr
En application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 ("informatique et libertés"), vous disposez d'un droit d'accès aux informations qui vous concernent et vous pouvez les faire modifier. Si vous souhaitez faire modifier ou supprimer certaines des données qui vous concernent, veuillez contacter directement la société dont les coordonnées figurent sur le site et ci-dessus.
Copyrights :
Les créations réalisées pour la réalisation de ce site sont protégées au titre du droit d'auteur conformément aux dispositions des livres I à III du Code de la Propriété Intellectuelle. A ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales des éléments contenus dans ce site, sans l'autorisation écrite préalable de la société DevLy , est interdite, sous peine de constituer un délit de contrefaçon de droit d'auteur.
Présentation :
Le contenu de ce site est la propriété de Guillaume Jiguel, exploitant de DevLy
Mise en garde / responsabilité :
Tout visiteur du Site www.devly.fr est réputé accepter les règles régissant le fonctionnement du Site. Ces dispositions ne le déchargent pas des obligations qu'il contracte en accédant par un lien à une page ou un site Internet tiers.
Les opinions exprimées par les visiteurs sur des sites auxquels renvoie DevLy n'engagent que leurs auteurs. En outre, Guillaume Jiguel, exploitant de DevLy ne pourront pas être tenus responsable des dommages résultant de l'interprétation ou de l'utilisation des informations auxquelles il donne accès.
La structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non, sons, savoir-faire, dessins, graphismes et tout autre élément créés pour ce site, sont la propriété exclusive de Guillaume Jiguel.
L'ensemble de ce Site relève de la législation française et internationale sur les droits d'auteur et de la propriété intellectuelle. Les noms, marques et enseignes cités sur ce Site sont la propriété de leurs déposants respectifs. Toute utilisation ou reproduction, totale ou partielle, du Site, des éléments qui le composent et/ou des informations qui y figurent, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par le Code de la propriété intellectuelle.
Toutefois, les informations propres à ce Site peuvent être utilisées par des tiers dans les conditions suivantes : toutes les informations diffusées directement sur le Site par DevLy , à l'exception de l'iconographie, des photos, logos et marques, pourront être reproduites, représentées ou rediffusées par des tiers après une simple information préalable du webmestre, à condition d'en mentionner la source. Elles ne pourront toutefois être utilisées à des fins commerciales ni publicitaires. Guillaume Jiguel, exploitant de DevLy se réserve la possibilité, à tout moment, sans préavis et sans avoir à motiver sa décision, d'interdire aux tiers concernés l'utilisation des informations telles que définies ci-avant. Dans ce cas, elle informera la personne concernée qui disposera de 8 jours ouvrés pour mettre fin à ses pratiques.
Import de bannières et logos :
Les bannières et logos propres à DevLy , même mis en ligne à son initiative, ne peuvent être importés par des tiers sur un site Internet ni sur tout autre type de support, sans l'autorisation expresse de la société DevLy . Cette autorisation peut intervenir dans le cadre d'un partenariat avec d'autres entités, nommément désignées, et dans les conditions déterminées par Guillaume Jiguel, exploitant de DevLy .
Dans tous les cas, Guillaume Jiguel conserve l'ensemble des droits de propriété intellectuelle relatifs à ces éléments et se réserve la possibilité, à tout moment, sans préavis et sans avoir à motiver sa décision, d'interdire aux tiers concernés l'utilisation des informations telles que définies ci avant. Dans ce cas, elle informera la personne concernée qui disposera de 8 jours ouvrés pour mettre fin à ses pratiques.
Liens hypertexte :
Guillaume Jiguel, exploitant de DevLy , autorise tout site Internet à établir un lien pointant vers l'adresse www.devly.fr après une simple information préalable du webmestre. Tout lien de ce type interviendra toutefois sous réserve des dispositions légales en vigueur. Guillaume Jiguel, exploitant de DevLy , se réservent la possibilité, à tout moment, sans préavis et sans avoir à motiver sa décision, d'interdire ces liens. Dans ce cas elles informeront la personne concernée qui disposera de 2 jours ouvrés pour mettre fin au lien.
Les liens pointant vers des sites tiers ont fait l'objet de demandes préalables. Toutes demandes de modification devra être adressée au webmestre.
Interdiction de mirroring :
Aucune mise en ligne du Site par un tiers sous une autre URL n'est autorisée.
Déclaration :
En conformité avec les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le traitement automatisé des données nominatives réalisé à partir du Site a fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) enregistrée sous le n° EN COURS
Données nominatives :
DevLy s'engage à ne pas faire usage commercial des données et à ne les conserver que pour l'usage strictement liée à la finalité du traitement.
Les données collectées ne sont destinées qu'à l'usage propre de DevLy .
Droit d'accès et de rectification : Conformément à la loi 78-17 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés du 6 janvier 1978 (article 34), les personnes à propos desquelles des données personnelles sont collectées bénéficient d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression de ces données. Ce droit peut être exercé en s'adressant au webmestre à l'adresse suivante : cnil@devly.fr.
Attribution de juridiction
En cas de litige entre la société DevLy et tout tiers du fait du contenu du présent Site, la juridiction compétente sera celle dont ressort le siège social de la société DevLy.